Jean Verne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree
=
"
une durée de quatre ans
"
JORFTEXT000000600093
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2003
02/10/2003
De:
Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree
=
"
une durée de quatre ans
"
JORFTEXT000000395422
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999
De:
Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree
=
"
une durée de quatre ans
"
JORFTEXT000000369755
(source JORF)
nomination
07 Avril 1995
07/04/1995
De:
Verne (Jean)
01-Montrevel
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree
=
"
une durée de quatre ans
"
JORFTEXT000000169091
(source JORF)
nomination
17 Février 1991
17/02/1991